ISO-K CHANGE VOS VIEILLES FENETRES FENETRES PVC - BOIS - ALU SUR MESURES
Présentation de la marque ISO-K CHANGE VOS VIEILLES FENETRES FENETRES PVC - BOIS - ALU SUR MESURES
Déposée le 23 avril 1997 par ILLOUZ MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISO-K CHANGE VOS VIEILLES FENETRES FENETRES PVC - BOIS - ALU SUR MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISO-K CHANGE VOS VIEILLES FENETRES FENETRES PVC - BOIS - ALU SUR MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675191.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO-K CHANGE VOS VIEILLES FENETRES FENETRES PVC - BOIS - ALU SUR MESURES est expirée depuis le 23 avril 2007.
ILLOUZ MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338558 - Publication au BOPI 2002-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 6 avril 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°252712 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 27 juillet 1999 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°282133 - Publication au BOPI 1999-07-27
Inscription le 27 juillet 1999 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°282130 - Publication au BOPI 1999-07-27
Inscription le 6 avril 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°252720 - Publication au BOPI 1998-04-06
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22